Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER LAPORTE
PATRICIA LAPORTE, Agissant pour le compte de la société "ATELIER LAPORTE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3865466
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
ATELIER LAPORTE de PATRICIA LAPORTE

Présentation de la marque ATELIER LAPORTE

Déposée le 10 octobre 2011 par PATRICIA LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATELIER LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est PATRICIA LAPORTE, Agissant pour le compte de la société "ATELIER LAPORTE" en cours de formation domicilié(e) RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICIA LAPORTE domicilié(e) RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ATELIER LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER LAPORTE est expirée depuis le 10 octobre 2021.

PATRICIA LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER


PATRICIA LAPORTE, Agissant pour le compte de la société "ATELIER LAPORTE" en cours de formation - RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France


PATRICIA LAPORTE - RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Vins.